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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANDRE MALFROY & JEAN MILLION
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ATOI H IOTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOI H IOTA
ANDRE MALFROY & JEAN MILLION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99791611
Date de dépôt :
06/05/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/05/2009

Présentation de la marque ATOI H IOTA

Déposée le 6 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) ANDRE MALFROY & JEAN MILLION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATOI H IOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE MALFROY & JEAN MILLION domicilié(e) Villa Mercédès, 153 route de Vourles, 69230 SAINT GENIS LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 526 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ATOI H IOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOI H IOTA est expirée depuis le 6 mai 2009.

ANDRE MALFROY & JEAN MILLION a également déposé les autres marques suivantes : ERIC D'ORMEL , SDL , NINON D'ORLAC , MALFROY MILLION , MALFROY


ANDRE MALFROY & JEAN MILLION Société Anonyme - Villa Mercédès, 153 route de Vourles, 69230 SAINT GENIS LAVAL - France - SIREN 957526379


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Bijoux fantaisie. Vêtements (habillement) Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Foulards.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.